Informations légales
Le site locongres.org est édité par :
Lo Congrès permanent de la lenga occitana
Siège : Ciutat - Creem, 5-7 rue de la Fontaine, 64000 Pau
Tel : +33 (0)5 32 00 00 64
N° SIRET 513 622 639 00021 - Code APE : 7220Z
Président : Gilabèrt Mercadièr
Directeur de publication : Sèrgi Javaloyès (secretaire du Congrès permanent de la lenga occitana, directeur de l'InÒc Aquitaine)
Rédacteur : Benaset Dazeàs (directeur du Congrès permanent de la lenga occitana)
Direction du projet : Benaset Dazeàs (directeur du Congrès permanent de la lenga occitana)
Rédaction scientifique coordonnée pér Gilabèrt Mercadièr (Président du Congrès permanent de la lenga occitana) : Patric Sauzet, Joan Thomàs, Arvei Lieutard, Francesc Xavier Lamuela García, Rosella Pellerino, Federico Vergès Bartau, Vincenç Rivière.
Webmestre : lo Congrès permanent de la lenga occitana
Le site locongres.org est hébergé par :
OVH Cloud
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 10 069 020 € - Code APE 2620Z - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - TVA : FR22424761419
Site internet
La réalisation et la maintenance applicative du site est faite par :
Boulevard du Nord SAS
Siège : 4 allées Catherine de Bourbon - 64000 Pau - France - +33 (0)6 67 84 87 98
S.A.S. au capital de 2 000 € - Code APE 6201Z - R.C.S. PAU 813 566 551 - N° TVA : FR 22 424 761 419
Boulevard du Nord a développé le site internet ainsi que les applications : dicod'Òc, vèrb'Òc, term'Òc, express'Òc, fon'Òc, Punt de Lenga
Chef de projet : Philippe Turon
Protection des données personnelles
Ce site est dispensé de déclaration à la CNIL au traitement des données personnelles au titre de la dispense n°7 de la CNIL (traitements constitués pour information et communication externe, délibération 2006-138 du 09/05/2006).Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre au Congrès permanent de la lenga occitana pour l'utilisation de plusieurs services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de supression des informations personnelles le concernant. Il peut exercer ce droit lorsqu'il le souhaite en envoyant un courrier à cette adresse :
Lo Congrès permanent de la lenga occitana - Ciutat - Creem, 5-7 rue de la Fontaine, 64000 Pau
Droit à l'image
« Toute personne a sur son image et sur l'utilisation qui en est faite un droit exclusif qui lui permet de s'opposer à sa reproduction ». Toute reproduction des photos présentes sur le site est interdite. Les droits de ces photos n'ont été laissés qu'au Congrès permanent de la lenga occitana et uniquement pour être diffusées sur le site. Si par cas une personne se reconnaît sur l'une des photos et ne désire pas que son image soit diffusé sur le site, elle peut le faire savoir à info@locongres.org et lo Congrès fera le nécessaire pour que l'image soit supprimée.
Droit d'auteur - copyright
Voir la section droits d'utilisation.